CLAUSES ET CONDITIONS POUR LES LIVRES AUDIO CADEAUX, LES ABONNEMENTS CADEAUX, LES CODES DE RÉCLAMATION ET LES COUPONS AUDIBLE.CA

Dernière mise à jour: le 20 septembre 2018

Livres audio Audible offerts en cadeau

1. Clauses et usages. Les livres audio achetés pour être offerts en cadeaux («Livres audio cadeaux») seront présentés au destinataire sous la forme d’un code de réclamation échangeable contre le Livre audio cadeau. Les Livres audio cadeaux doivent être réclamés sur Audible.ca («Audible.ca» ou le «Site») et peuvent seulement être échangés contre le livre audio offert. Les codes de réclamation pour des Livres audio cadeaux n’expirent pas et ne sont soumis à aucun frais d’inactivité ou autres frais de non-usage. Les crédits promotionnels, incluant les crédits émis dans le cadre des abonnements Audible, ne peuvent être utilisés pour acheter des Livres audio cadeaux. Les Livres audio cadeaux ne peuvent être réclamés par le compte Audible qui les a achetés. Si le destinataire a déjà le Livre audio cadeau dans sa bibliothèque ou que le Livre audio cadeau n’est pas offert dans son pays, il recevra, lorsqu’il utilisera le code de réclamation pour son Livre audio cadeau, un crédit ou un coupon du même montant que le Livre audio cadeau offert, selon si le Livre audio cadeau a été acheté en utilisant un crédit ou a été payé avec de l’argent. Lesdits crédits ou coupons pourront être utilisés pour acheter un livre audio sur Audible.ca seulement, et ne pourront être utilisés pour acheter des Livres audio cadeaux. Les crédits ou coupons offerts au destinataire en échange du code de réclamation pour un Livre audio cadeau n’expirent pas et sont soumis aux Conditions d’utilisation du Service d’Audible Canada. Les destinataires doivent posséder ou créer un compte Audible pour utiliser un code de réclamation correspondant à un Livre audio cadeau. Audible peut, à sa discrétion, aviser l’acheteur lorsque le code de réclamation pour un Livre audio cadeau a été utilisé par le destinataire, dans la section «Votre compte» de compte de l’acheteur, sur le Site.

2. Limitations.

  • Les codes de réclamation pour des Livres audio cadeaux ne peuvent être utilisés sur audible.com, audible.co.uk, audible.de, audible.fr ou sur tout autre site web administré par Audible, inc., ses sociétés affiliées, ou toute autre personne ou entité, sauf tel qu’indiqué par ces Clauses et Conditions.
  • Les codes de réclamation pour des Livres audio cadeaux ne peuvent être échangés contre d’autres Livres audio cadeaux ou des Abonnements cadeaux.
  • Les codes de réclamation pour des Livres audio cadeaux ne peuvent être revendus, transférés contre une contrepartie, échangés contre de l’argent ou appliqués à tout autre compte Audible, sauf là où la loi l’exige.

Abonnements cadeaux Audible

Audible offre en Abonnements cadeaux ses plans Or mensuels («Abonnements cadeaux»), qui sont présentés au destinataire sous la forme d’un code de réclamation utilisable sur Audible.ca. Afin de commencer un Abonnement cadeau, les destinataires doivent posséder ou créer un compte Amazon.ca et accepter les Conditions d’utilisation du Service d’Audible Canada et la Déclaration de confidentialité d’Amazon.ca. Les codes de réclamation pour les Abonnements cadeaux n’expirent pas et ne sont soumis à aucuns frais d’inactivité ou autres frais de non-usage. Audible peut, à sa discrétion, aviser l’acheteur lorsque l’Abonnement cadeau a été réclamé par le destinataire. Les codes de réclamation pour les Abonnements cadeaux ne peuvent être vendus, transférés contre une contrepartie, échangés contre de l’argent ou appliqués à tout autre compte Audible, sauf là où la loi l’exige.

Une fois qu’un Abonnement cadeau est réclamé, les crédits émis dans le cadre de cet Abonnement cadeau expirent six mois après le terme applicable de l’abonnement. Par exemple, si l’Abonnement cadeau est d’une durée de trois mois, les crédits émis dans le cadre de cet Abonnement cadeau expireront neuf mois après la date où le destinataire a réclamé l’abonnement. Si le destinataire a déjà un abonnement actif, son abonnement ne sera pas prolongé : lorsqu’il utilisera le code pour réclamer l’Abonnement cadeau, il recevra en lieu et place de celui-ci autant de crédits que le nombre de mois prévus à l’Abonnement cadeau offert, et ces crédits ne seront pas soumis aux limites d’accumulation.

Codes promotionnels Audible

1. Clauses et usages. Les codes promotionnels («Codes promotionnels») sont pour usage promotionnel seulement, et nuls là où la loi les interdit. Les Codes promotionnels doivent être utilisés sur Audible.ca et sont seulement échangeables contre des livres audio, ou des crédits pour des livres audio. Les Codes promotionnels expirent tel que l’indiquent les clauses transmises avec le Code promotionnels. Lorsqu’un Code promotionnel est échangé contre un crédit de livre audio, le crédit peut expirer après une certaine période de temps, tel que l’indiquent les clauses transmises avec le Code promotionnel. Les Codes promotionnels peuvent être soumis à des clauses et conditions additionnelles, présentées avec le Code promotionnel. Les destinataires des Codes promotionnels doivent posséder ou créer un compte Audible pour utiliser les Codes promotionnels. Pour voir l’état d’un Code promotionnel, les détenteurs du Code promotionnel doivent visiter la section «Votre compte» de leur compte Audible, sur le Site.

2. Limitations.

  • Les Codes promotionnels ne peuvent être utilisés sur audible.com, audible.co.uk, audible.de, audible.fr ou tout autre site web administré par Audible, inc., ses sociétés affiliées, ou toute autre personne ou entité, sauf tel qu’indiqué par ces Clauses et Conditions.
  • Les Codes promotionnels ne peuvent être utilisés pour acheter d’autres Codes promotionnels ou des Abonnements cadeaux.
  • Les Codes promotionnels ne peuvent être revendus, transférés contre une contrepartie, échangés contre de l’argent ou appliqués à tout autre compte Audible, sauf là où la loi l’exige. Les Codes promotionnels inutilisés dans un compte Audible ne peuvent être transférés.
  • La revente d’un Code promotionnel ou son usage pour de la publicité non autorisée, du marketing, un concours ou tout autre but promotionnel est strictement interdit.

Coupons

1. Clauses et usages. De temps en temps, Audible peut, à son entière discrétion, offrir des dollars de récompense sous la forme de coupons aux titulaires de compte Audible existants («Coupons»). Les Coupons peuvent seulement être utilisés sur Audible.ca et sont seulement échangeables contre du contenu Audible. Audible déposera un Coupon directement dans le compte du titulaire et lui enverra un courriel stipulant que le Coupon est disponible. Lorsque le bénéficiaire fera un achat sur le Site sans utiliser les crédits de son abonnement ou d’autres crédits, les Coupons seront le premier montant en dollars utilisé pour effectuer l’achat. Le montant complet de tout achat, excluant les taxes, sera déduit du montant des Coupons, jusqu’à atteindre l’entièreté des fonds disponibles. Si un achat effectué avec un Coupon excède le montant du Coupon, le montant restant sera automatiquement facturé à la carte de crédit indiquée dans les fichiers d’Audible pour le titulaire du compte. Les Coupons expirent tel que l’indiquent les clauses transmises dans le courriel de notification. La valeur d’un Coupon sera déterminée par Audible à son entière discrétion.

2. Limitations.

  • Les Coupons ne peuvent être utilisés pour acheter du contenu Audible sur audible.com, audible.co.uk, audible.de, audible.fr ou tout autre site web administré par Audible, inc., ses sociétés affiliées, ou toute autre personne ou entité, sauf tel qu’indiqué par ces Clauses et Conditions.
  • Les Coupons ne peuvent être utilisés pour l’achat d’Abonnements cadeaux ou de Codes promotionnels.
  • Les Coupons ne peuvent être revendus, transférés contre une contrepartie, échangés contre de l’argent ou appliqués à tout autre compte, sauf là où la loi l’exige. Les sommes restantes de Coupons qui ne sont pas utilisées dans un compte Audible ne peuvent être transférées.

Clauses générales

1. Risque de perte. Le risque de perte et le titre de propriété des codes de réclamation pour les Livres audio cadeaux, les Abonnements cadeaux et les Coupons sont transférés à l’acheteur lors de la transmission électronique d’Audible à l’acheteur, au destinataire, ou lors de la remise au transporteur, selon le cas applicable. Audible n’est pas responsable si un code de remise pour un Livre audio cadeau, un Abonnement cadeau ou un Coupon Audible est perdu, volé, détruit ou utilisé sans votre permission.

2. Clauses additionnelles. Les Livres audio cadeaux, les Abonnements cadeaux, les Codes de réclamation, les codes promotionnels, et les Coupons Audible, ainsi que leur usage sur le Site sont soumis aux Conditions d’utilisation du Service d’Audible Canada, consultables ici, et à la Déclaration de confidentialité d’Amazon.ca, consultable ici. Les Livres audio cadeaux, les Abonnements cadeaux, les Codes de réclamation, les codes promotionnels ou les Coupons Audible, ou tout code de réclamation y étant relié, sont émis par Audible, inc., une société du Delaware.

3. Règlement des différends. Toute réclamation ou tout litige survenant de, ou étant relié à, ces clauses ou à l’usage du Site, des services d’Audible, des Livres audio cadeaux, des Abonnements cadeaux, des Codes de réclamation ou des Coupons est soumis aux clauses reliées à l’arbitrage exécutoire, à la loi en vigueur, à l’exclusion des garanties, et à la limitation de responsabilité, ainsi qu’à toutes les autres clauses, des Conditions d’utilisation d’Amazon Canada.